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Marques déposées par l'association loi 1901 LE MAI
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EVA Ecole de la Vie Autonome
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVA Ecole de la Vie Autonome
LE MAI, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3653122
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2029
EVA Ecole de la Vie Autonome de LE MAI

Présentation de la marque EVA Ecole de la Vie Autonome

Déposée le 26 mai 2009 par l'association loi 1901 LE MAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVA Ecole de la Vie Autonome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 LE MAI domicilié(e) 35 rue de la République - 28130 - SAINT-PIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 002 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DORÉ Yves domicilié(e) 35 rue de la République - 28130 - SAINT-PIAT - France.

La marque EVA Ecole de la Vie Autonome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVA Ecole de la Vie Autonome arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

LE MAI a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DU MAI FORMATION A L'AUTONOMIE ET A L'INSERTION SOCIALE POUR ADULTES HANDICAPES MOTEURS


LE MAI, Association loi 1901 - 35 rue de la République - 28130 - SAINT-PIAT - France - SIREN 403002314


M. DORÉ Yves - 35 rue de la République - 28130 - SAINT-PIAT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706931 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-02-19

Formation ; – formation à l'autonomie et à l'intégration sociale pour adultes handicapés moteurs. – formation des professionnels intervenant à domicile ou en institutions auprès des personnes handicapées motrices.